Armand Huby


De: Armand HUBY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2011-01-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022668474(source JORF)
admission
05 Août 201005/08/2010
De: Armand HUBY
sous-directeur des enseignements à la direction de la formation de la police nationale
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants titulaires et suppléants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000022358423(source JORF)
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Huby (Armand)
contrôleur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des enseignements de la direction de la formation de la police nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020993233(source JORF)
délégation de signature
26 Août 200926/08/2009
De: Huby (Armand)
contrôleur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des enseignements de la direction de la formation de la police nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019591219(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Huby (Armand)
contrôleur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des enseignements de la direction de la formation de la police nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000018663653(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200819/04/2008
De: Armand Huby
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des enseignements de la direction de la formation de la police nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000242428(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Armand Huby
commissaire divisionnaire de la police nationale, sous-directeur des enseignements
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les pièces visées à l'alinéa 4 de l'article 1er de l'arrêté du
16 juin 2005
susvisé
Groupe:
16 juin 2005 portant délégation de signature (direction de la formation de la police nationale)
JORFTEXT000000448896(source JORF)
habilitation
22 Juin 200522/06/2005
De: Armand Huby
commissaire divisionnaire de la police nationale, sous-directeur des enseignements
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les pièces visées à l'alinéa 4 de l'article 1er de l'arrêté du
30 avril 2004
susvisé
Groupe:
14 septembre 2004 portant délégation de signature (direction de la formation de la police nationale)
JORFTEXT000000806646(source JORF)
habilitation
16 Septembre 200416/09/2004
De: Huby (Armand, Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire, directeur de la police aux frontières d'Orly ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Armand Huby
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000417065(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Armand Huby
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000769483(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Huby (Armand, Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire de police ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Huby (Armand)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
JORFTEXT000000759162(source JORF)
inscription
28 Février 199928/02/1999
De: Huby (Armand)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1992 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000175186(source JORF)
inscription
03 Avril 199203/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.